Quatre banques accusées de blanchiment

Au procès du Sentier II, où sera jugée une vaste affaire de trafic de chèques entre la France et Israël , le PDG de la Société générale , Daniel Bouton, comparaît aux côtés de 137 autres prévenus .

NOUVEAU COUP dur pour Daniel Bouton : le PDG de la Société générale, mis en cause depuis une semaine dans la « fraude » record imputée au trader Jérôme Kerviel, doit répondre à partir d'aujourd'hui de « blanchiment aggravé » dans le cadre du procès dit du Sentier II. Portant sur plusieurs milliards d'euros, impliquant 138 prévenus et quatre banques - dont la Société générale -, cette gigantesque affaire de trafic de chèques entre la France et Israël sera jugée, devant la 11 e chambre du tribunal correctionnel de Paris, jusqu'au mois de juillet. Les prévenus encourent jusqu'à dix ans d'emprisonnement.

« Ses représentants n'ont pas sciemment participé à ce système »

Les faits examinés, qui se sont déroulés entre 1996 et 2001, sont directement liés à l'affaire dite du Sentier I qui avait abouti, en 2004, à la condamnation de 85 personnes impliquées dans un vaste réseau d'escroquerie établi dans le quartier parisien de la confection. Dans ce premier volet de l'affaire, les banques apparaissaient - aux côtés des assurances - comme les victimes de l'arnaque. Cette fois-ci, elles sont considérées par la justice comme les auteurs du délit. Le dossier Sentier II concerne en effet un véritable circuit de blanchiment, reposant sur cinq réseaux distincts, permettant à des commerçants du Sentier, à des particuliers et à des associations de dissimuler un délit - fraude fiscale, abus de biens sociaux, vol de chèque - en échangeant des chèques contre de l'argent liquide, moyennant une commission versée à des intermédiaires.

Les chèques, parfois grossièrement falsifiés, étaient présentés dans des bureaux de change en Israël où ils étaient d'abord endossés, par une autre personne que le destinataire initial, contre le versement de sommes en espèces. Les montants étaient ensuite adressés par différentes banques israéliennes à leurs « correspondantes » en France, parmi lesquelles la Société générale. Outre la banque de Daniel Bouton, la Société marseillaise de crédit, la Barclays-France et la Banque nationale du Pakistan sont également poursuivies.

« La Société générale et ses représentants n'ont ni sciemment ni intentionnellement participé à ce système et en aucune façon commis le délit de blanchiment qui leur est reproché », affirme l'avocat de la banque, M e François Martineau. Quant à son PDG, Daniel Bouton, qui, avant 1997, était directeur général de l'établissement, il n'avait pas « connaissance » de l'existence de ce système, tempête M e Jean Veil, l'un de ses défenseurs.

Oui mais voilà : à Paris, Meaux, Nice ou Monaco, plusieurs agences de la Société générale abritaient des comptes dont les titulaires étaient impliqués dans les réseaux de blanchiment. Entre 1997 et 2001, la banque française aurait ainsi reçu environ 7 millions d'euros, par chèques, de la Israel Discount Bank.

Pis : plusieurs « incidents » auraient dû conduire la banque à réagir, notamment en saisissant Tracfin, la cellule antiblanchiment du ministère des Finances. Même si l'instruction a révélé le caractère sommaire du système de contrôle des chèques, confié à des intérimaires en sous-effectif, la Société générale ne pouvait ignorer l'origine douteuse des chèques remis à l'encaissement, estime l'accusation. Une note non signée, adressée le 15 novembre 2000 au conseil d'administration de la banque, était ainsi intitulée « Affaire du Sentier : risque de mise en examen de la Société générale pour blanchiment ». Ce n'est que le 10 janvier 2002 que la banque de Daniel Bouton a décidé de suspendre, provisoirement, le traitement des chèques remis pour encaissement par les banques israéliennes.

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